MENTIONS LEGALES

La société

FONDERIE DE NIEDERBRONN

21 Route de Bitche
67110 NIEDEBRONN LES BAINS

Contact

Téléphone : 03 88 80 28 00

Fax : 03 88 80 28 99
Email : contact@fonderiedeniederbronn.com

Immatriculation

RCS de Strasbourg B 499 026 169

SIRET : 49902616900015

Capital Social 7.611.546,00 EURO

Hébergement

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données recueillies par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.fonderie-de-niederbronn.com ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par www.fonderie-de-niederbronn.com, demander leur modification ou leur suppression à contact@fonderiedeniederbronn.com.

 

L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle :

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion du contenu de ce site (graphismes, logos, photos...) sont la propriété des éditeurs de ce site, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.fonderie-de-niederbronn.com est autorisée mise à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ou contenant des caractères allant à l'encontre des bonnes moeurs et de l'ordre public.

La Fonderie de Niederbronn n'est en aucun cas responsable du contenu des sites sur lesquels elle apparait en hyperliens.

Version imprimable | Plan du site
© fonderie de niederbronn